CBS (AUTOMOTIVE AND INDUSTRIAL) LTD., (société britannique)
Numéro de dépôt :
1602736
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000
Présentation de la marque CBS
Déposée le 17 juillet 1990 par CBS (AUTOMOTIVE AND INDUSTRIAL) LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CBS (AUTOMOTIVE AND INDUSTRIAL) LTD., (société britannique), domicilié(e) Bone Lane, NEWBURY, Berkshire, RG14 5RX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBS est expirée depuis le 17 juillet 2000.
CBS (AUTOMOTIVE AND INDUSTRIAL) LTD a également déposé les autres marques suivantes : CBS
CBS (AUTOMOTIVE AND INDUSTRIAL) LTD., (société britannique) - Bone Lane, NEWBURY, Berkshire, RG14 5RX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Bandes transporteuses motorisées, bandes transporteuses;sangles de transmission;bandes de transmission;poulies conductrices et partie de transporteurs.Sabots de freins (avec ou sans garniture), freins à disque, garnitures pour freins, embrayages et leurs parties composantes, courroies pour ventilateurs, conduits de radiateur; bouchons de réservoirs d'essence avec système de fermeture
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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