Déposée le 12 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CBP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TC SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBP domicilié(e) Château de Villeray CONDEAU, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 997 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque TC SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBP (société anonyme) - Château de Villeray CONDEAU, 61110 REMALARD - France - SIREN 407997238
CABINET HELENE PETIT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 23 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378010 - Publication au BOPI 2003-09-23
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455997 - Publication au BOPI 2007-06-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Savons de toilette, parfums, eaux de toilette et de Cologne, huiles essentielles à usage corporel; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fard, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles (à usage non médical), sels; talc pour la toilette, poudres parfumées, déodorants à usage personnel; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical); mousses et shampooings. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs, à savoir sac à main, sac de voyage, sac à dos, sac de plage, sac à roulettes, sac d'écoliers; bourses, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-clefs parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. Vêtements (habillement), pour hommes, femmes, enfants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TC SPORT"
