Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tartine et Chocolat LIGHT
CBP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3236213
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
Tartine et Chocolat LIGHT de CBP

Présentation de la marque Tartine et Chocolat LIGHT

Déposée le 11 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tartine et Chocolat LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBP domicilié(e) 11 bis rue Portalis,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Tartine et Chocolat LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartine et Chocolat LIGHT est expirée depuis le 11 juillet 2013.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , L'eau de Tartine et Chocolat , (Marque figurative) , PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT , MONO LOCK


CBP Société Anonyme - 11 bis rue Portalis,75008 Paris - 75008 - France


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437344 - Publication au BOPI 2006-07-20

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Inscription le 16 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592820 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts, gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, pèlerines, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, blousons, combinaisons (vêtements), fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bonnets, cagoules, gants, cravates, ceintures (habillement), chaussettes, socquettes, bas, collants, sous-vêtements, maillots de corps, bavoirs (non en papier), pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), à savoir souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes. Jeux, jouets, peluches. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.