Déposée le 12 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CBP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Tartine et Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBP domicilié(e) Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 997 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque Tartine et Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBP, (société anonyme) - Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France - SIREN 407997238
CABINET HELENE PETIT - France
Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437344 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, cotons, serviettes en ouate de cellulose pour l'hygiène. Légumes, fruits, viandes, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures, compotes, oeufs, laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations de protéines pour l'alimentation humaine. Eaux minérales et gazeuses ; eaux minérales aromatisées et eaux minérales gazeuses aromatisées.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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