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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBP
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SCELL-IT SC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCELL-IT SC
CBP SARL

Numéro de dépôt :
96643268
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque SCELL-IT SC

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCELL-IT SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBP domicilié(e) ZI B de Lille-Seclin 35-14 Rue de Luyot, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 321 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBP - France.

La marque SCELL-IT SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCELL-IT SC est expirée depuis le 23 septembre 2006.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , L'eau de Tartine et Chocolat , (Marque figurative) , PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT , MONO LOCK


CBP SARL - ZI B de Lille-Seclin 35-14 Rue de Luyot, 59113 SECLIN - France - SIREN 348321415


CBP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

- Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables et non transportables métalliques; éléments métalliques pour la construction; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. - Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. - Armes à feu et parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée); munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; fusées de signalisation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.