Déposée le 5 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBP domicilié(e) 35-14 RUE DE LUYOT, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 321 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBP Z.I.B. DE LILLE-SECLIN - France.
La marque PATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBP SARL - 35-14 RUE DE LUYOT, 59113 SECLIN - France - SIREN 348321415
CBP Z.I.B. DE LILLE-SECLIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables et non transportables métalliques; éléments métalliques pour la construction; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffre-forts; minerais.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers. Réparation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PATTA"
