Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALIS PRIVILEGE EMPRUNTEUR
CBP, SAS

Numéro de dépôt :
3973720
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/01/2023
NORMALIS PRIVILEGE EMPRUNTEUR de CBP

Présentation de la marque NORMALIS PRIVILEGE EMPRUNTEUR

Déposée le 10 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « NORMALIS PRIVILEGE EMPRUNTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBP domicilié(e) 7 rue Félibien - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 863 800 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBP, Mme TEILLIAIS-BOSSÉ Clémentine domicilié(e) 4 rue Félibien - 44000 - NANTES - France.

La marque NORMALIS PRIVILEGE EMPRUNTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALIS PRIVILEGE EMPRUNTEUR est expirée depuis le 10 janvier 2023.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , L'eau de Tartine et Chocolat , (Marque figurative) , PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT , MONO LOCK


CBP, SAS - 7 rue Félibien - 44000 - NANTES - France - SIREN 863800868


CBP, Mme TEILLIAIS-BOSSÉ Clémentine - 4 rue Félibien - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.