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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBP
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NORMALIS GOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALIS GOLD
CBP, SAS

Numéro de dépôt :
3792266
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/12/2020
NORMALIS GOLD de CBP

Présentation de la marque NORMALIS GOLD

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « NORMALIS GOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBP domicilié(e) 7 rue Félibien - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 863 800 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBP domicilié(e) 7 rue Félibien - 44000 - NANTES - France.

La marque NORMALIS GOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALIS GOLD est expirée depuis le 21 décembre 2020.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , L'eau de Tartine et Chocolat , (Marque figurative) , PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT , MONO LOCK


CBP, SAS - 7 rue Félibien - 44000 - NANTES - France - SIREN 863800868


CBP - 7 rue Félibien - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 26 octobre 2011 - Gage constitué n°560837 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 22 mai 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°626737 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-22

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.