Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CBP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBP domicilié(e) 11 bis rue Portalis, 75008 Paris (dossier no 2190630) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 997 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2190630) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646811.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBP Société Anonyme - 11 bis rue Portalis, 75008 Paris (dossier no 2190630) - France - SIREN 407997238
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2190630) - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190630 - Publication au BOPI 2001-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455997 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232365 - Publication au BOPI 1997-02-05
Véhicules;poussettes, voitures d'enfants et leurs accessoires tels que capotes ou couvertures de voiture d'enfants, bicyclettes;sièges de sécurité pour enfants, adaptés à ces véhicules.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;lits et leurs accessoires;berceaux;porte-manteaux.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements de jour et de nuit, y inclus les vêtements de plage, peignoirS de bain et maillots de bain; articles chaussants tels que bottes, souliers et pantoufles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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