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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBP
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LE POULAILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POULAILLER
CBP, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96643084
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque LE POULAILLER

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POULAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBP domicilié(e) Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 997 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque LE POULAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POULAILLER est expirée depuis le 20 septembre 2006.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , L'eau de Tartine et Chocolat , (Marque figurative) , PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT , MONO LOCK


CBP, (société anonyme) - Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France - SIREN 407997238


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vêtements (habillement), pour hommes, femmes, enfants; chaussures à (l' exception des chaussures orthopédiques); chapellerie