cbp prévoyance
Présentation de la marque cbp prévoyance
Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « cbp prévoyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque cbp prévoyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482950.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cbp prévoyance arrivera à expiration en date du 20 février 2027.
CBP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Inscription le 26 octobre 2011 - Gage constitué n°560837 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26
Inscription le 22 mai 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°626737 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-22
Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639741 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-02