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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBN
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subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr
CBN, SARL

Numéro de dépôt :
3800709
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2021
subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr de CBN

Présentation de la marque subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBN domicilié(e) 219 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 507 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBN domicilié(e) 219 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.

La marque subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque subtil diamant www.subtil-diamant.fr www.subtildiamant.com www.subtildiamant.fr est expirée depuis le 26 janvier 2021.

CBN a également déposé les autres marques suivantes : Pétale de Bière , LA POMPE A BIERE , TRENDY - TRENDY PARIS


CBN, SARL - 219 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France - SIREN 443507397


CBN - 219 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.