Déposée le 14 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARKALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 201 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CBM, M. BINOCHE Michel domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France.
La marque SPARKALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBM, SAS - 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France - SIREN 465201853
CBM, M. BINOCHE Michel - 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599167 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07
Electrodes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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