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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM
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DTEKGaz
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DTEKGaz
CBM, SAS

Numéro de dépôt :
3780621
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2030
DTEKGaz de CBM

Présentation de la marque DTEKGaz

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTEKGaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE, 33187 LE HAILLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 201 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTERA DIDIER domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE, 33187 LE HAILLAN CEDEX - France.

La marque DTEKGaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DTEKGaz arrivera à expiration en date du 8 novembre 2030.

CBM a également déposé les autres marques suivantes : HAGO EUROPE , ELOQUENTIA , COMBUTECH , JET OIL , ECO , ELV , JETOIL , ETT , PRECIman , CBM Move-it


CBM, SAS - 3 RUE JULES VERNE, 33187 LE HAILLAN CEDEX - France - SIREN 465201853


M. CASTERA DIDIER - 3 RUE JULES VERNE, 33187 LE HAILLAN CEDEX - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760664 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-29

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