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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM
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COMBUTECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMBUTECH
CBM, SAS

Numéro de dépôt :
4225304
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2025
COMBUTECH de CBM

Présentation de la marque COMBUTECH

Déposée le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMBUTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBM domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 201 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBM, M. BINOCHE MICHEL domicilié(e) 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France.

La marque COMBUTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUTECH arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

CBM a également déposé les autres marques suivantes : HAGO EUROPE , ELOQUENTIA , JET OIL , ECO , ELV , JETOIL , ETT , PRECIman , CBM Move-it , LUCEMAX


CBM, SAS - 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France - SIREN 465201853


CBM, M. BINOCHE MICHEL - 3 RUE JULES VERNE - 33187 - LE HAILLAN CEDEX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.