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Marques déposées par la société CBM CONCEPTIONS POUR LE
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STOPFLU brevet déposé n° 01.09983
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPFLU brevet déposé n° 01.09983
CBM CONCEPTIONS POUR LE

Numéro de dépôt :
3180050
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
20/08/2012
STOPFLU brevet déposé n° 01.09983 de CBM CONCEPTIONS POUR LE

Présentation de la marque STOPFLU brevet déposé n° 01.09983

Déposée le 20 août 2002 par la société CBM CONCEPTIONS POUR LE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « STOPFLU brevet déposé n° 01.09983 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la société CBM CONCEPTIONS POUR LE domicilié(e) BATIMENT ET LA MAISON (SARL) 51 rue de Morat,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 531 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France.

La marque STOPFLU brevet déposé n° 01.09983 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPFLU brevet déposé n° 01.09983 est expirée depuis le 20 août 2012.


CBM CONCEPTIONS POUR LE - BATIMENT ET LA MAISON (SARL) 51 rue de Morat,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 439531591


Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE - 68100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, barrières métalliques, dispositifs de protection (barrages) contre l'écoulement de l'eau en métal. Caoutchouc, joints en caoutchouc, matières à calfeutrer, étouper, isoler. Matériaux de construction non métalliques, barrières non métalliques, dispositifs de protection (barrages) contre l'écoulement de l'eau non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.