Marque expirée - Marque en non vigueur

Sun Development GREEN ENERGY
CBI, SAS

Numéro de dépôt :
3705997
Date de dépôt :
19/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020
Sun Development GREEN ENERGY de CBI

Présentation de la marque Sun Development GREEN ENERGY

Déposée le 19 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sun Development GREEN ENERGY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBI domicilié(e) 90 bd du maréchal de Lattre de Tassigny - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 639 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBI domicilié(e) 90 bd du maréchal de Lattre de Tassigny - 92150 - SURESNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun Development GREEN ENERGY est expirée depuis le 19 janvier 2020.

CBI a également déposé les autres marques suivantes : HORSEBALL


CBI, SAS - 90 bd du maréchal de Lattre de Tassigny - 92150 - SURESNES - France - SIREN 517639639


CBI - 90 bd du maréchal de Lattre de Tassigny - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Materiel électrique à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.