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Marques déposées par CBHF
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KALFARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KALFARM
CBHF, PASCAL FONCHAIN, Agissant pour le compte de la société "CBHF" en cours de formation, Le Bourg

Numéro de dépôt :
3858299
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
KALFARM de CBHF

Présentation de la marque KALFARM

Déposée le 13 septembre 2011 par CBHF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KALFARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est CBHF, PASCAL FONCHAIN, Agissant pour le compte de la société "CBHF" en cours de formation, Le Bourg domicilié(e) - 86300 - SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND, 17 000 LA ROCHELLE - France.

La marque KALFARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALFARM est expirée depuis le 13 septembre 2021.


CBHF, PASCAL FONCHAIN, Agissant pour le compte de la société "CBHF" en cours de formation, Le Bourg - 86300 - SAINTE RADEGONDE - France


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND, 17 000 LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701568 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Outils et instruments tenus à la main et entraînés autrement que manuellement ; outils et instruments tenus à la main et à entraînement électrique pour l'élevage, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail, presses à fourrage, hache paille ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement tels que appareils pour tondre ou étourdir le bétail, appareils et outils pour la dépouille des bêtes, couteaux, cisailles, fers à marquer, outils à la main pour le jardinage actionnés manuellement, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], coupe ongles et polissoirs à ongles électriques ou non électriques.