Déposée le 29 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBG MIGNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CBG MIGNOT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBG MIGNOT domicilié(e) 0 les Loges,49390 LA BREILLE LES PINS - 49390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 877 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBG MIGNOT domicilié(e) 0 les Loges,49390 LA BREILLE LES PINS - 49390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBG MIGNOT SARL - 0 les Loges,49390 LA BREILLE LES PINS - 49390 - France - SIREN 394877757
CBG MIGNOT - 0 les Loges,49390 LA BREILLE LES PINS - 49390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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