Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zélie & Charles
CBG CREATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4062964
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
Zélie & Charles de CBG CREATIONS

Présentation de la marque Zélie & Charles

Déposée le 22 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBG CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Zélie & Charles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBG CREATIONS domicilié(e) 13 rue Edouard Manet - 59880 - SAINT-SAULVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBG CREATIONS, M. Willot Baptiste domicilié(e) 13 rue Edouard Manet - 59880 - SAINT-SAULVE - France.

La marque Zélie & Charles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zélie & Charles est expirée depuis le 22 janvier 2024.


CBG CREATIONS, SARL - 13 rue Edouard Manet - 59880 - SAINT-SAULVE - France


CBG CREATIONS, M. Willot Baptiste - 13 rue Edouard Manet - 59880 - SAINT-SAULVE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).