Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS Animaux
cbecausetv, SAS

Numéro de dépôt :
4393658
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
SOS Animaux de cbecausetv

Présentation de la marque SOS Animaux

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cbecausetv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOS Animaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cbecausetv domicilié(e) 63 bis Rue de Sèvres - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 341 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cbecausetv, M. Paul Vedrine domicilié(e) 63 bis Rue de Sèvres - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque SOS Animaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS Animaux arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

cbecausetv a également déposé les autres marques suivantes : Expériences Interdites , SPORTEZ-VOUS BIEN


cbecausetv, SAS - 63 bis Rue de Sèvres - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 811341528


cbecausetv, M. Paul Vedrine - 63 bis Rue de Sèvres - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.