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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC SHOES
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ALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALINE
CBC SHOES (SAS)

Numéro de dépôt :
1682515
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
18/07/2011
ALINE de CBC SHOES

Présentation de la marque ALINE

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC SHOES domicilié(e) Z.I. avenue de l'Europe, 49450 ST MACAIRE EN MAUGES (dossier no 2202490) - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 201 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA B EUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) (dossier no 2202490) - France.

La marque ALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALINE est expirée depuis le 18 juillet 2011.

CBC SHOES a également déposé les autres marques suivantes : SARAH MILLER


CBC SHOES (SAS) - Z.I. avenue de l'Europe, 49450 ST MACAIRE EN MAUGES (dossier no 2202490) - France - SIREN 063201172


Scp d'Avocats CJA B EUCHER S. DEGEZ, avocat - (dossier no 2202490) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202490 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357799 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 9 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425760 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 20 mars 2001 - Changement de dénomination n°318487 - Publication au BOPI 2001-03-20

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