Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBC PRELECO
/
LES FERMES DE CORNOUAILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FERMES DE CORNOUAILLE
CBC PRELECO, SARL

Numéro de dépôt :
4112626
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES FERMES DE CORNOUAILLE de CBC PRELECO

Présentation de la marque LES FERMES DE CORNOUAILLE

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBC PRELECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FERMES DE CORNOUAILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBC PRELECO domicilié(e) ZI Sud, 105 RUE DES PALISSES - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 859 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALBUM, M. MAXIME MASSA domicilié(e) 9 RUE BOCCARD, BP 82032 - 71020 - MACON CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

CBC PRELECO a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , LA ROUGE DE CORNOUAILLE , CONDIBIO , LA BLEUE DE CORNOUAILLE , agri LOGIQUE


CBC PRELECO, SARL - ZI Sud, 105 RUE DES PALISSES - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 324859701


SARL ALBUM, M. MAXIME MASSA - 9 RUE BOCCARD, BP 82032 - 71020 - MACON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675195 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.