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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC ACCESS
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mask in R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mask in R
CBC ACCESS, SAS

Numéro de dépôt :
3974162
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2023
mask in R de CBC ACCESS

Présentation de la marque mask in R

Déposée le 11 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mask in R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBC ACCESS domicilié(e) 30 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 607 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBC ACCESS, M. Cazau Francis domicilié(e) 30 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque mask in R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mask in R est expirée depuis le 11 janvier 2023.


CBC ACCESS, SAS - 30 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 534607288


CBC ACCESS, M. Cazau Francis - 30 Boulevard Clemenceau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Masque hygiène transparent protégeant l'entourage des agents infectieux ; utilisé par le personnel médical.