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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA
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moteurs bonus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

moteurs bonus
CBA, SAS

Numéro de dépôt :
4192677
Date de dépôt :
28/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2025
moteurs bonus de CBA

Présentation de la marque moteurs bonus

Déposée par voie électronique le 28 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moteurs bonus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA domicilié(e) 25 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 716 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA, M. Romain CERRONE domicilié(e) 25 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque moteurs bonus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moteurs bonus arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

CBA a également déposé les autres marques suivantes : DYNAUDIT essais techniques sur banc de puissance , HR HARTT RACING , LE TUBE NEW WASH


CBA, SAS - 25 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 521716720


CBA, M. Romain CERRONE - 25 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.