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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA
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HR HARTT RACING
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HR HARTT RACING
CBA, SAS

Numéro de dépôt :
4151094
Date de dépôt :
25/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2025
HR HARTT RACING de CBA

Présentation de la marque HR HARTT RACING

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HR HARTT RACING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA domicilié(e) 25 Avenue du 8 mai 1945 - 69120 - Vaulx-en-velin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA, M. Romain Cerrone domicilié(e) 25 Avenue du 8 mai 1945 - 69120 - Vaulx-en-velin - France.

La marque HR HARTT RACING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HR HARTT RACING arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

CBA a également déposé les autres marques suivantes : DYNAUDIT essais techniques sur banc de puissance , LE TUBE NEW WASH , moteurs bonus


CBA, SAS - 25 Avenue du 8 mai 1945 - 69120 - Vaulx-en-velin - France


CBA, M. Romain Cerrone - 25 Avenue du 8 mai 1945 - 69120 - Vaulx-en-velin - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.