CBA World S.à.r.l., société à responsabilité limitée du Grand Duché de Luxembourg
Numéro de dépôt :
3144748
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
Présentation de la marque IMPERGUARD
Déposée le 31 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBA World
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPERGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBA World domicilié(e) 25 A Boulevard Royal, L 2449 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque IMPERGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBA World S.à.r.l., société à responsabilité limitée du Grand Duché de Luxembourg - 25 A Boulevard Royal, L 2449 LUXEMBOURG - Luxembourg
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 22 juin 2004 - Concession de licence n°395075 - Publication au BOPI 2004-06-22
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568296 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490590 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Inscription le 16 mars 2015 - Concession de licence n°644553 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Produits chimiques, d'impregnation, d'induction pour la protection de tous les matériaux, des bâtiments, de la voirie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; hydrofuge, oléofuge ; imperméabilisation de tissus et de tous matériaux du bâtiment.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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