TEXGUARD
Présentation de la marque TEXGUARD
Déposée le 10 mai 1989 par la société CBA World S.à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEXGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXGUARD arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.
CBA World S.à r.l a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398067 - Publication au BOPI 2009-02-12
Renouvellement sans limitation n°2142946 - Publication au BOPI 1999-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572809 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 16 mars 2015 - Concession de licence n°644553 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708032 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28