Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B.A. MARINE
CBA MARINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
99816333
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque C.B.A. MARINE

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CBA MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.B.A. MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBA MARINE domicilié(e) 42 rue Raspail, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 356 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Franck VEISSE Avocat à la Cour - France.

La marque C.B.A. MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B.A. MARINE est expirée depuis le 8 octobre 2009.


CBA MARINE Société anonyme - 42 rue Raspail, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 325356716


Maître Franck VEISSE Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Machines-outils, accouplements et organes de transmission plus particulièrement destinés à la marine et accessoirement à l'industrie : commandes à distance, organes et systèmes de transmission de forces ou de direction. Organes de manoeuvre, boîtiers de commande. Tout équipement et accastillage pour les bateaux. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteurs. Véhicules ; appareils et locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.