Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IC-QUEST
CBA Management Sarl

Numéro de dépôt :
3242757
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
IC-QUEST de CBA Management

Présentation de la marque IC-QUEST

Déposée le 26 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBA Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IC-QUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CBA Management domicilié(e) 96, rue Chardon Lagache,75016 Paris - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 492 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume FONQUERNIE CBA Management domicilié(e) 96, rue Chardon Lagache,75016 Paris - 75016 - France.

La marque IC-QUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IC-QUEST est expirée depuis le 26 août 2013.

CBA Management a également déposé les autres marques suivantes : Business Review by Process , CBA Management , CBA MANAGEMENT


CBA Management Sarl - 96, rue Chardon Lagache,75016 Paris - 75016 - France - SIREN 443492319


Guillaume FONQUERNIE CBA Management - 96, rue Chardon Lagache,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443608 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 18 décembre 2003 - retrait partiel n°383810 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Documents, affiches, papier à en-tête, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériels pour artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Services de publicité et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, et notamment le conseil aux entreprises en organisation et en direction des affaires, les informations et les renseignements en matière d'affaires, de gestion et de comptabilité. Services d'éducation et de formation, et notamment l'organisation de formations, de colloques, conférences, congrès et l'édition de livres et de revues en matière d'affaires, de gestion, de finance et de comptabilité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.