Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-CBA
CBA Informatique Libérale, SAS

Numéro de dépôt :
3866374
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
e-CBA de CBA Informatique Libérale

Présentation de la marque e-CBA

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA Informatique Libérale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CBA Informatique Libérale domicilié(e) 35 rue du Traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209 - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 944 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA Informatique Libérale domicilié(e) 35 rue du Traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209 - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France.

La marque e-CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-CBA est expirée depuis le 12 octobre 2021.

CBA Informatique Libérale a également déposé les autres marques suivantes : LECTEUR DE POCHE , Banq@jour , My agathe , installation-infirmière-libérale , Cbainfo , IN' DI , IN'DI , Agathe e.motion , MY AGATHE BASE , ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA


CBA Informatique Libérale, SAS - 35 rue du Traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209 - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France - SIREN 397944810


CBA Informatique Libérale - 35 rue du Traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209 - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.