Marque expirée - Marque en non vigueur

CBA
CBA – Christophe Bidaud Architecte EURL

Numéro de dépôt :
3582243
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018
CBA de CBA – Christophe Bidaud Architecte

Présentation de la marque CBA

Déposée le 12 juin 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CBA – Christophe Bidaud Architecte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBA »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CBA – Christophe Bidaud Architecte domicilié(e) 9 rue de Le Nostre,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 031 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA – Christophe Bidaud Architecte domicilié(e) 9 rue de Le Nostre,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBA est expirée depuis le 12 juin 2018.


CBA – Christophe Bidaud Architecte EURL - 9 rue de Le Nostre,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 411031610


CBA – Christophe Bidaud Architecte - 9 rue de Le Nostre,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.