Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÉGÉ CLIP.
EURL - CB -

Numéro de dépôt :
3273803
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2014
VÉGÉ CLIP. de CB

Présentation de la marque VÉGÉ CLIP.

Déposée le 5 février 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉGÉ CLIP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CB domicilié(e) 24, rue Henry DUNANT,51200 EPERNAY - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL CB domicilié(e) 24, rue Henry DUNANT,51200 EPERNAY - 51200 - France.

La marque VÉGÉ CLIP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉGÉ CLIP. est expirée depuis le 5 février 2014.

CB a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET , CREOLA , PIERRE FLORENT , ACTYS , GOODTIME , LES NAPPÉS , ANBAOLE , Côté Salons , PF PIERRE FLORENT , FRUTTI-COULI


EURL - CB - - 24, rue Henry DUNANT,51200 EPERNAY - 51200 - France


EURL CB - 24, rue Henry DUNANT,51200 EPERNAY - 51200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Agrafes de palissage pour viticulture et horticulture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.