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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CB
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SUNSEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSEA
CB, société anonyme

Numéro de dépôt :
1225037
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013

Présentation de la marque SUNSEA

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CB domicilié(e) 43 avenue Lafontaine,33560 CARBON BLANC (dossier no 2231958) - 33560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 189 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2231958) - 75008 - France.

La marque SUNSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNSEA est expirée depuis le 20 janvier 2013.

CB a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET , CREOLA , PIERRE FLORENT , ACTYS , GOODTIME , LES NAPPÉS , ANBAOLE , Côté Salons , PF PIERRE FLORENT , FRUTTI-COULI


CB, société anonyme - 43 avenue Lafontaine,33560 CARBON BLANC (dossier no 2231958) - 33560 - France - SIREN 403189715


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2231958) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2231958 - Publication au BOPI 2002-12-03

Renouvellement sans limitation n°2012928 - Publication au BOPI 1993-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265007 - Publication au BOPI 1998-10-19

Concentré pour boisson aux fruits.