Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROCHE AUX FEES
CB, société anonyme

Numéro de dépôt :
1481816
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque LA ROCHE AUX FEES

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROCHE AUX FEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CB domicilié(e) 43 Avenue Lafontaine, 32560 CARBON BLANC (dossier no 2121228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 189 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2121228) - France.

La marque LA ROCHE AUX FEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROCHE AUX FEES est expirée depuis le 5 août 2008.

CB a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET , CREOLA , PIERRE FLORENT , ACTYS , GOODTIME , LES NAPPÉS , ANBAOLE , Côté Salons , PF PIERRE FLORENT , FRUTTI-COULI


CB, société anonyme - 43 Avenue Lafontaine, 32560 CARBON BLANC (dossier no 2121228) - France - SIREN 403189715


Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2121228) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121228 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421526 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254281 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39526 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;viandes, poisson, volailles et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et tous produits laitiers;beurres;fromages, produits au lait aromatisés;lait gélifié aromatisé ou non, yaourts aromatisés ou non, yaourts aux fruits frais et autres, fromages frais et de toutes autres sortes, huiles et graisses comestibles;conserves;salaisons;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.