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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CB
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CHAMBOURCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
CB société anonyme

Numéro de dépôt :
93482942
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée le 9 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CB domicilié(e) 43, rue Lafontaine,33560 CARBON BLANC,France (dossier no 2244598) - 33560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 189 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2244598) - 75008 - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 13 juin 2013.

CB a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET , CREOLA , PIERRE FLORENT , ACTYS , GOODTIME , LES NAPPÉS , ANBAOLE , Côté Salons , PF PIERRE FLORENT , FRUTTI-COULI


CB société anonyme - 43, rue Lafontaine,33560 CARBON BLANC,France (dossier no 2244598) - 33560 - France - SIREN 403189715


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2244598) - 75008 - France


Inscription le 24 août 1998 - Concession de licence n°260549 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244598 - Publication au BOPI 2003-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410556 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410557 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347480 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 11 mars 2013 - Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre n°596289 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, desserts glacés