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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CB
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AMS TRAM GRAMM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMS TRAM GRAMM
CB, représentée par la SELARL D. BOUFFARD – C. MANDON, es-qualités de mandataire liquidateur à sa liquidation judiciaire société anonyme

Numéro de dépôt :
93450195
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque AMS TRAM GRAMM

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMS TRAM GRAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CB domicilié(e) 43, avenue Lafontaine,33560 CARBON BLANC (dossier no 2237781) - 33560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 189 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2237781) - 75008 - France.

La marque AMS TRAM GRAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMS TRAM GRAMM est expirée depuis le 11 janvier 2013.

CB a également déposé les autres marques suivantes : SUNSET , CREOLA , PIERRE FLORENT , ACTYS , GOODTIME , LES NAPPÉS , ANBAOLE , Côté Salons , PF PIERRE FLORENT , FRUTTI-COULI


CB, représentée par la SELARL D. BOUFFARD – C. MANDON, es-qualités de mandataire liquidateur à sa liquidation judiciaire société anonyme - 43, avenue Lafontaine,33560 CARBON BLANC (dossier no 2237781) - 33560 - France - SIREN 403189715


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2237781) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237781 - Publication au BOPI 2003-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation n°2237781 - Publication au BOPI 2003-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 7 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°370518 - Publication au BOPI 2003-05-07

Inscription le 18 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298868 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 23 mai 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371299 - Publication au BOPI 2003-05-23

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379910 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 18 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298867 - Publication au BOPI 2000-04-18

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers