Déposée le 19 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CB TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTURE PUB ON TOUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CB TV domicilié(e) 4 bis rue de la Pyramide - 92643 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 352 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Marc Schuler, Avocat associé domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CB TV, société par actions simplifiée - 4 bis rue de la Pyramide - 92643 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France - SIREN 350352886
NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Marc Schuler, Avocat associé - 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; logiciels de jeux. ;
Porte-clefs de fantaisie ; bijouterie et horlogerie de fantaisie ; instruments chronométriques. ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; cartes ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; livres ; revues ; magazines et périodiques ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton. ;
Bandoulières en cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; valises ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs à roulette ; trousses de voyage et serviettes [maroquinerie] ; porte documents, portefeuilles, porte monnaie ; bourses ; boîtes en cuir ; étuis pour clés [maroquinerie] ; cordons en cuir ; parapluies ; parasols ; fourreaux de parapluies ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir]. ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tasses ; faïence ; statues et statuettes en porcelaine, services (vaisselle) non en métaux précieux ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux ; en terre cuite ou en verre ; porcelaines ; poteries ; vases non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques. ; figurines (statuettes) en porcelaine.
Vêtements (habillement) ; chapellerie y compris les casquettes, les bonnets et les visières ; bandeaux pour la tête (habillement). ;
Epingles ; épinglettes (autres qu'articles de bijouterie). ;
Jeux ; jouets. ;
Publicité ; services de publicité pour des tiers ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; organisation, conduite et promotion d'expositions et de salons professionnels à des buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; recherches de parraineurs ; sponsorisation (publicité) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de magasin de vente au détail y compris en ligne dans le domaine des supports audiovisuels, des représentations événementielles, vêtements.
Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; télécommunication mobile ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données, de textes, d'images, de vidéos, de sons et d'informations par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique et numérique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. ;
Divertissement ; organisation et conduite de concerts ; service de billetterie (divertissement) ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; représentations théâtrales ; services de musées [présentation, expositions] ; music hall ; service d'orchestres ; projection de films cinématographiques ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de symposiums et de colloques ; organisation d'événements à buts culturels ; divertissements radiophoniques et télévisés ; édition de journaux, newsletters, de magazines et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques ; activités culturelles et sportives ; production, postproduction et distribution de films publicitaires et de programmes audiovisuels ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries et de jeux ; publication de textes autres que publicitaires.
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