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Marques déposées par CB Travaux
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BATe-CONCEPT MAITRE D'OEUVRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATe-CONCEPT MAITRE D'OEUVRE
CB Travaux

Numéro de dépôt :
4430559
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
BATe-CONCEPT MAITRE D\'OEUVRE de CB Travaux

Présentation de la marque BATe-CONCEPT MAITRE D'OEUVRE

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par CB Travaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATe-CONCEPT MAITRE D'OEUVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est CB Travaux domicilié(e) 3 Allée du bois des pères - 35135 - CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CB Travaux, Monsieur Christophe BLED domicilié(e) 3 Allée du bois des pères - 35135 - CHANTEPIE - France.

La marque BATe-CONCEPT MAITRE D'OEUVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATe-CONCEPT MAITRE D'OEUVRE arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


CB Travaux - 3 Allée du bois des pères - 35135 - CHANTEPIE - France


CB Travaux, Monsieur Christophe BLED - 3 Allée du bois des pères - 35135 - CHANTEPIE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; architecture.