Déposée le 11 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB NEWS TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTURE BITUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB NEWS TV domicilié(e) 175, rue d'Aguesseau, 92130 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 447 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque CULTURE BITUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CB NEWS TV (S.A.R.L.) - 175, rue d'Aguesseau, 92130 BOULOGNE - France - SIREN 353447733
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300773 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412276 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315420 - Publication au BOPI 2001-02-13
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Télécommunications; émissions radiophoniques et télévisées. éducation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissements radiophoniques et télévisés; montage de programmes radiophoniques et de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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