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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB EXPANSION
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Regals de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Regals de France
CB EXPANSION, SARL

Numéro de dépôt :
4157786
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/02/2025
Regals de France de CB EXPANSION

Présentation de la marque Regals de France

Déposée le 16 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Regals de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB EXPANSION domicilié(e) 7 rue du chateau, BP 1226 - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 676 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CB EXPANSION domicilié(e) 7 RUE DU CHATEAU, BP 1226 - 44210 - PORNIC - France.

La marque Regals de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regals de France arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

CB EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : BUTON ATLANTIQUE BISCUITS , LES DELICES DE RETZ , LE FOURNIL DE JADE , LES DELICES DE RETZ


CB EXPANSION, SARL - 7 rue du chateau, BP 1226 - 44210 - PORNIC - France - SIREN 423676139


CB EXPANSION - 7 RUE DU CHATEAU, BP 1226 - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.