Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CB COMMERCIAL HOLDINGS
/
SUTTER FREMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUTTER FREMONT
CB COMMERCIAL HOLDINGS, INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1589572
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000

Présentation de la marque SUTTER FREMONT

Déposée le 4 janvier 1990 par la société CB COMMERCIAL HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUTTER FREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CB COMMERCIAL HOLDINGS domicilié(e) 533 Fremont Avenue, LOS ANGELES, Californie 90071 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque SUTTER FREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUTTER FREMONT est expirée depuis le 4 janvier 2000.

CB COMMERCIAL HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : SUTTER FREMONT , CB COMMERCIAL


CB COMMERCIAL HOLDINGS, INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 533 Fremont Avenue, LOS ANGELES, Californie 90071 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Agences immobilières, estimations immobilières, affermage des biens immobiliers, évaluations de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, assurances concernant les biens immobiliers;location d'appartements, d'exploitations agricoles et de propriétés immobilières, opérations financières et monétaires relatives aux biens immobiliers;financements de prêts immobiliers; recouvrement de créances concernant les biens immobiliers, crédit concernant les biens immobiliers