Déposée le 28 juin 2012 par l'association loi 1901 CB CHOLET BASKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOLET BASKET CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 CB CHOLET BASKET domicilié(e) 3 AVENUE MARCEL PRAT - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 304 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO AVOCATS, M. FEYS Olivier domicilié(e) 1 RUE DE TROIS RIVIERE, BP 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France.
La marque CHOLET BASKET CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930786.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOLET BASKET CB est expirée depuis le 28 juin 2022.
CB CHOLET BASKET, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 AVENUE MARCEL PRAT - 49300 - CHOLET - France - SIREN 309304426
ORATIO AVOCATS, M. FEYS Olivier - 1 RUE DE TROIS RIVIERE, BP 40336 - 49303 - CHOLET PPDC - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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