Déposée le 28 novembre 1997 par CAZZULO Katia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B BELGOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est CAZZULO Katia, domicilié(e) Le Jardin des Potiers, Av. Central Parc, 13400 AUBAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZZULO Katia - France.
La marque B BELGOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BELGOMA est expirée depuis le 28 novembre 2007.
CAZZULO Katia - Le Jardin des Potiers, Av. Central Parc, 13400 AUBAGNE - France
CAZZULO Katia - France
Inscription le 17 mars 1998 - Changement d'adresse n°251487 - Publication au BOPI 1998-03-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Ballons. Gants de gardien de but. Protège tibia. Bandages orthopédiques pour les articulations. Casquettes et bonnets. Maillots, shorts et pantalons de gardien de but. Maillots et shorts de champ. Chaussettes Survêtements. Vêtements de pluie. Vêtements d'entraîneur. Chaussures. Sacs de sport (adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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