Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBSYM
CAZORLA Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3366757
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/06/2015
LIBSYM de CAZORLA Jean-Claude

Présentation de la marque LIBSYM

Déposée le 23 juin 2005 par CAZORLA Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIBSYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est CAZORLA Jean-Claude domicilié(e) 3 d, rue Maryse Bastie,42400 SAINT-CHAMOND - 42400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque LIBSYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBSYM est expirée depuis le 23 juin 2015.


CAZORLA Jean-Claude - 3 d, rue Maryse Bastie,42400 SAINT-CHAMOND - 42400 - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Bateaux ; hydroglisseurs ; voiliers.