Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNOBLES CAZES
SAS CAZES, CAZES

Numéro de dépôt :
3311260
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024
VIGNOBLES CAZES de CAZES

Présentation de la marque VIGNOBLES CAZES

Déposée le 6 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAZES, Mle CASTELLAS Candice domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

La marque VIGNOBLES CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOBLES CAZES arrivera à expiration en date du 6 septembre 2024.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES , MAS BRUGUERES


SAS CAZES, CAZES - 4 rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France - SIREN 317809093


SAS CAZES, Mle CASTELLAS Candice - 4 rue Francisco Ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563271 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.