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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Terre d'Ardoise
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre d'Ardoise
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3558468
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
Terre d\'Ardoise de CAZES

Présentation de la marque Terre d'Ardoise

Déposée le 22 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre d'Ardoise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue fransisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 rue fransisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Ardoise est expirée depuis le 22 février 2018.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES , MAS BRUGUERES


CAZES, SAS - 4 rue fransisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


CAZES - 4 rue fransisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557042 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.