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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Terre Catalane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre Catalane
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3779206
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
Terre Catalane de CAZES

Présentation de la marque Terre Catalane

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Catalane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France.

La marque Terre Catalane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Catalane est expirée depuis le 2 novembre 2020.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue francisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


CAZES - 4 rue francisco ferrer - 66602 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649113 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.