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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Pont de l'Amour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pont de l'Amour
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
4145423
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2024
Pont de l\'Amour de CAZES

Présentation de la marque Pont de l'Amour

Déposée le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pont de l'Amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, Mle CASTELLAS Candice domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Pont de l'Amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pont de l'Amour arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


CAZES, Mle CASTELLAS Candice - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.