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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES
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Notre-Dame des Anges
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Notre-Dame des Anges
CAZES, SAS

Numéro de dépôt :
3462824
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
Notre-Dame des Anges de CAZES

Présentation de la marque Notre-Dame des Anges

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre-Dame des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAZES domicilié(e) 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 809 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAZES, SAS, Mme PICARD Emeline domicilié(e) 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Notre-Dame des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Notre-Dame des Anges arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

CAZES a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALET , CUVEE AIME CAZES , VIGNOBLES CAZES , CAZES , CAZES Terre d'Ardoise , Terre d'Ardoise , Le Fort de Triniac , LIBRE EXPRESSION , Le Cazot , CAZES


CAZES, SAS - 4 rue Francisco Ferrer - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 317809093


CAZES, SAS, Mme PICARD Emeline - 4 rue francisco ferrer - 66600 - RIVESALTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633315 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.